Mentions Légales & Identité Juridique
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1. Éditeur du Portail
Dénomination statutaire : TWIRLING DE VOVES
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, sans but lucratif.
Numéro d'immatriculation RNA : W281001560
Numéro SIREN : 498 385 095
Déclaration préfectorale : Déclarée en Préfecture d'Eure-et-Loir (Chartres) / Sous-Préfecture de Châteaudun.
Publication au Journal Officiel : Journal Officiel de la République Française du 21 avril 2007 (annonce n° 20070016).
Adresse du siège social : MAIRIE, 5 RUE ROGER GOMMIER, 28150 LES VILLAGES VOVEENS
Contact téléphonique : +33 7 81 97 15 1
Adresse électronique : haowkahsue@gmail.com
2. Direction de la Publication
Directrice de la publication : Madame Corinne Delaunay, en sa qualité de Présidente bénévole et représentante légale de l'association TWIRLING DE VOVES.
3. Hébergement du Portail
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
4. Déclaration de Non-Commercialité et But Non Lucratif
La présente plateforme est strictement dédiée à l'information du public, à la promotion du sport récréatif local, à la mobilisation bénévole et au compte-rendu d'utilité publique. L'association ne poursuit aucune activité commerciale, ne vend aucun produit en ligne et ne perçoit aucun revenu publicitaire commercial.
5. Propriété Intellectuelle et Documents Publics
Les textes, livrets associatifs et documents d'orientation publiés sur ce portail sont la propriété intellectuelle de l'association TWIRLING DE VOVES, mis à disposition dans un but exclusif d'information citoyenne et de valorisation du tissu associatif vovéen.